Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site :
Cercle de l’épée de Cognac
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
SIRET 440 760 296 00028
Tel : +33 5 45 82 45 47
Mail : contact@escrimecognac.fr
Siège social : 15-17 Rue de Marignan, 16100 Cognac
Président du Cercle de l’épée de Cognac : Walter LEVEQUE
Directeur de la publication : Service communication Cercle de l’épée de Cognac
Développement du site : Sébastien BURNET
1 – PROPRIÉTÉ DU SITE
Le Cercle de l’épée de Cognac est le propriétaire du présent site : www.escrimecognac.fr et de l’ensemble de ses sous domaines.
2- CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…
Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image et par législation internationale.
Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu (à l’exception de ce qui est prévu à l’article 8- Média), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse du Cercle de l’épée de Cognac, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3- LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE
Du seul fait de sa connexion au Site, l’utilisateur reconnaît accepter du Cercle de l’épée de Cognac une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : • La présente licence, accordée à titre non exclusif, n’est pas transmissible. • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise. • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Cet usage comprend également l’autorisation d’envoyer par mail un article du Site à un ami. • Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse du Cercle de l’épée de Cognac. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4- DEMANDE D’AUTORISATION DE REPRODUCTION DE TOUT OU PARTIE DU CONTENU DU SITE
Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, adressez votre demande par le lien « Contact » (accessible depuis le bandeau situé en bas de chaque page), en nous précisant le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
5- LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉ
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
6- LIENS HYPERTEXTES
Le Cercle de l’épée de Cognac ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertextes sont réalisés. En particulier, Le Cercle de l’épée de Cognac se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
7- RESPONSABILITÉ
Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par le Cercle de l’épée de Cognac, sur le Site qu’il a mis en ligne, ni le Cercle de l’épée de Cognac, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
Le Cercle de l’épée de Cognac se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu’elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque
Le Cercle de l’épée de Cognac ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.
8- MÉDIAS
Les communiqués de presse et la newsletter du Cercle de l’épée de Cognac sont libres de tous droits. Les informations figurant sur le site www.escrimecognac.fr peuvent être reprises par les médias, sous réserve de citation de la source.
9- LITIGES – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, il sera fait appel aux tribunaux.